DOMAINES ET PROPRIÉTÉS
Zone J Fontvieille. 7, Rue Du Gabian
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE = FR01000032168
N° RCI = 56S0060
N.I.S. = 4634Z01382
CODE APE = 513 J
AVERTISSEMENT
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des articles et bases de données,
provencewine-shop est producteur et propriétaire de tout ou partie des informations et bases de données
composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées,
et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque,
par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle,
du contenu de ce site .